Arrêté du 8 février 2016 · Article

Article Annexe III a

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2018.

TexteArrêté du 8 février 2016

RattachementAnnexes

IdentifiantLEGIARTI000039664943

Texte parentLEGITEXT000032185059

Référencearticle Annexe III a de l'arrêté du 8 février 2016 (version du 1er janvier 2018)Légifrance →

1. Le présent arrêté et ses annexes II c, III a et IV seront consultables au Bulletin officiel de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche du 31 mars 2016 mis en ligne sur les sites http://www.education.gouv.fr et http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr. Le présent arrêté et l’intégralité de ses annexes seront mis en ligne sur le site http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr

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