Arrêté du 11 février 2016 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2018.

TexteArrêté du 11 février 2016

IdentifiantLEGIARTI000032186040

Texte parentLEGITEXT000032186038

Référencearticle 9 de l'arrêté du 11 février 2016 (version du 1er janvier 2018)Légifrance →

1. La première session du brevet de technicien supérieur pilotage de procédés organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2018.

2. La dernière session du brevet de technicien supérieur industries papetières organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 2 septembre 1998 précité aura lieu en 2017. A l'issue de cette session, l'arrêté du 2 septembre 1998 précité est abrogé.

3. A abrogé les dispositions suivantes :

4. - Arrêté du 2 septembre 1998

5. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. Annexe

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.