Arrêté du 16 février 2016 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 12 mars 2016.

TexteArrêté du 16 février 2016
IdentifiantLEGIARTI000032186777
Texte parentLEGITEXT000032186767
Référencearticle 5 de l'arrêté du 16 février 2016 (version du 12 mars 2016)Légifrance →

1. La formation sanctionnée par le brevet de technicien " étude et réalisation d'agencement " comporte un stage en milieu professionnel dont les finalités et la durée exigée pour se présenter à l'examen sont précisées à l'annexe II au présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000032186777, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.