Arrêté du 2 mars 2016 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 16 mars 2016.

TexteArrêté du 2 mars 2016
IdentifiantLEGIARTI000032206327
Texte parentLEGITEXT000032206317
Référencearticle 4 de l'arrêté du 2 mars 2016 (version du 16 mars 2016)Légifrance →

1. 1° A abrogé les dispositions suivantes :

2. - Arrêté du 16 avril 1986

3. Art. 28, Art. Annexe I, Sct. Chapitre Ier : Conditions d'aptitude physique à la profession de marin., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Chapitre II : Dispositions diverses., Art. 25, Art. 26, Art. 27

4. 2° Dans l'ensemble des dispositions réglementaires en vigueur à l'exception du présent arrêté, les références à l'arrêté du 16 avril 1986 susmentionné sont remplacées par une référence au décret n° 2015-1575 susvisé.

5. A modifié les dispositions suivantes :

6. - Arrêté du 24 novembre 2008

7. Art. 3

8. - Arrêté du 12 juin 2009

9. Art. 3

10. - Arrêté du 2 août 2010

11. Art. 5

12. - Arrêté du 27 mai 2011

13. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

14. - Arrêté du 5 juin 2012

15. Art. 7

16. - Arrêté du 5 juin 2013

17. Art. 6

18. - Arrêté du 24 juillet 2013

19. Art. 5

20. - Arrêté du 26 juillet 2013

21. Art. 2

22. - Arrêté du 26 juillet 2013

23. Art. 2

24. - Arrêté du 26 juillet 2013

25. Art. 2

26. - ARRÊTÉ du 30 juin 2014

27. Art. 6

28. - ARRÊTÉ du 10 juillet 2014

29. Art. 11

30. - ARRÊTÉ du 12 août 2015

31. Art. 8

32. - ARRÊTÉ du 17 août 2015

33. Art. 4, Art. 8, Art. 10, Art. 13

34. - ARRÊTÉ du 18 août 2015

35. Art. 5, Art. 9, Art. 11, Art. 12, Art. 14, Art. 15, Art. 16

36. - ARRÊTÉ du 20 août 2015

37. Art. 5, Art. 10, Art. 12

38. - ARRÊTÉ du 20 août 2015

39. Art. 5, Art. 10, Art. 14

40. - ARRÊTÉ du 20 août 2015

41. Art. 5, Art. 10

42. - ARRÊTÉ du 20 août 2015

43. Art. 5, Art. 10

44. - ARRÊTÉ du 21 août 2015

45. Art. 5, Art. 9, Art. 11, Art. 14

46. - ARRÊTÉ du 24 août 2015

47. Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10

48. - ARRÊTÉ du 30 octobre 2015

49. Art. 6, Art. 10, Art. 12, Art. 15

50. - ARRÊTÉ du 30 octobre 2015

51. Art. 4, Art. 7

52. - ARRÊTÉ du 30 octobre 2015

53. Art. 4

54. - ARRÊTÉ du 30 octobre 2015

55. Art. 5, Art. 9, Art. 11

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