Arrêté du 25 février 2016 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 25 février 2016
IdentifiantLEGIARTI000032234363
Texte parentLEGITEXT000032234355
Référencearticle 3 de l'arrêté du 25 février 2016Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A l'article 1er de l'arrêté du 24 mai 2013 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :

2. INTITULÉ DE LA CERTIFICATION professionnelle

3. ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION professionnelle (arrêté du 24 mai 2013)

4. ORGANISME DÉLIVRANTLA CERTIFICATION professionnelle (modifié)

5. Traducteur

6. Centre de formation CI3M

7. CI3M

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 24 mai 2013 : art. 1

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'article dans le texte complet →
Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000032234363, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.