Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 25 février 2016
IdentifiantLEGIARTI000032234369
Texte parentLEGITEXT000032234355
Référencearticle 6 de l'arrêté du 25 février 2016Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 29 juillet 2014 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :
2. INTITULÉ DE DE LA CERTIFICATION
professionnelle
3. ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle (arrêté du 29 juillet2014)
4. ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle modifié
5. Consultant en organisation : facteur humain et changement
6. Université Grenoble-II
7. Université Grenoble Alpes
Ce que cet article a modifié
A modifié :
ARRÊTÉ du 29 juillet 2014 : art. 1
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