Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteARRÊTÉ du 26 novembre 2015
IdentifiantLEGIARTI000032235000
Texte parentLEGITEXT000032234986
Référencearticle 9 de l'arrêté du 26 novembre 2015Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 13 de l'arrêté du 17 juillet 2015 susvisé, la durée de l'enregistrement est précisée comme suit :
2. I
3. Consultant en organisation : facteur humain et changement (DU)
4. 315
5. 5 ans
6. Université Grenoble II
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 29 juillet 2014 : art. 1
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