Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 21 décembre 2015 susvisé fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur, il convient d'apporter les modifications énumérées ci-après : I.-Les établissements suivants sont retirés de la liste :
2. -centre hospitalier Sainte-Anne, à Jausiers (Alpes-de-Haute-Provence), direction commune ; -centre hospitalier de Saint-Just-la-Pendue (Loire).
3. II.-Les établissements suivants sont ajoutés à la liste :
4. -centre hospitalier de Guise (Aisne) ; -centre hospitalier de Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence), direction commune ; -centre hospitalier de Saint-Just-la-Pendue (Loire), direction commune ; -centre départemental de repos et de soins de Colmar (Haut-Rhin).
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 21 décembre 2015 : art. 1