Arrêté du 29 février 2016 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 24 mars 2016.

TexteArrêté du 29 février 2016

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000033228880

Texte parentLEGITEXT000032284631

RéférenceAnnexe de l'arrêté du 29 février 2016 (version du 24 mars 2016)Légifrance →

1. Le présent arrêté et ses annexes III, IV et VI seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche du 7 avril 2016, mis en ligne sur les sites http://www.education.gouv.fr/ et http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/. Le présent arrêté et l'intégralité de ses annexes seront mis en ligne sur le site http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.