Arrêté du 3 mars 2016 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 31 mars 2016.

TexteArrêté du 3 mars 2016
IdentifiantLEGIARTI000032308088
Texte parentLEGITEXT000032308082
Référencearticle 1 de l'arrêté du 3 mars 2016 (version du 31 mars 2016)Légifrance →

1. De nouvelles unités de mathématiques, de sciences physiques et chimiques, d'expression et connaissance du monde et de langue vivante sont créées pour les brevets professionnels. Ces nouvelles unités se substituent à celles créées conformément aux prescriptions de l'arrêté du 3 avril 1981 organisant les domaines généraux de mathématiques, de sciences, de français, du monde actuel et de langues étrangères communs à l'ensemble des brevets professionnels organisés par unités de contrôle capitalisables et de la note de service n° 93-080 du 19 janvier 1993 relative aux objectifs, contenus et capacités de l'enseignement du français et du monde actuel commun à l'ensemble des brevets professionnels, selon le tableau de correspondance de l'annexe I.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000032308088, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.