Article en vigueur depuis le 31 mars 2016.
1. Les définitions des épreuves de mathématiques, de sciences physiques et chimiques, d'expression et connaissance du monde et de langue vivante des différentes spécialités de brevets professionnels sont fixées conformément aux annexes II, III, IV et V du présent arrêté.
2. Les règlements d'examen correspondants sont modifiés en conséquence.
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