Arrêté du 13 avril 2016 · Article

Annexe

Article abrogé, en vigueur du 27 décembre 2018 au 16 décembre 2019.

TexteArrêté du 13 avril 2016
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000038013726
Texte parentLEGITEXT000032404630
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 13 avril 2016 (version du 27 décembre 2018)Légifrance →

1. ANNEXE

ENTITÉ D'EMPLOIINTITULÉ DE L'EMPLOI
Emplois de chef de service
Secrétariat généralChef de service, secrétaire général adjoint
Secrétariat général,
direction générale des ressources humaines
Chef de service, adjoint au directeur général des ressources humaines
Chef du service, adjoint au directeur général des ressources humaines, chargé des personnels enseignants de l'enseignement scolaire
Chef de service, directeur du service à compétence nationale de l'Institut des hautes études de l'éducation et de la formation
Chef du service, adjoint au directeur général des ressources humaines, chargé des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche
Chef du service, adjoint au directeur général des ressources humaines, chargé des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé, et des bibliothèques
Chef du service, adjoint au directeur général des ressources humaines, chargé de l'encadrement
Secrétariat général,
direction des affaires financières
Chef de service, adjoint au directeur des affaires financières
Chef de service, chargé des retraites de l'éducation nationale
Secrétariat général, direction des affaires juridiquesChef de service, adjoint au directeur des affaires juridiques
Secrétariat général, direction de l'évaluation de la prospective et de la performanceChef de service, adjoint au directeur de l'évaluation de la prospective et de la performance
Secrétariat général, délégation aux relations européennes et internationales et à la coopérationChef de service, délégué aux relations européennes et internationales et à la coopération
Secrétariat général, service de l'action administrative et des moyensChef du service, chargé de l'action administrative et des moyens
Secrétariat général/direction générale de l'enseignement scolaire, direction du numérique pour l'éducationChef de service, adjoint au directeur du numérique pour l'éducation, chargé des technologies et des systèmes d'information
Chef de service, adjoint au directeur du numérique pour l'éducation, chargé du développement du numérique éducatif
Direction générale de l'enseignement scolaireChef du service, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire, chargé de l'instruction publique et de l'action pédagogique
Chef de service, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire, chargé du budget, de la performance et des établissements
Chef de service, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire
Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelleChef de service, adjoint au directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Chef de service, chargé de la stratégie de contractualisation, financement et de l'immobilier
Chef de service, chargé de la stratégie des formations et de la vie étudiante
Service commun : direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle/direction générale de la recherche et de l'innovationChef de service, chargé de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche
Direction générale de la recherche et de l'innovationChef de service, adjoint au directeur général de la recherche et de l'innovation
Chef de service, chargé de la stratégie de la recherche et de l'innovation
Chef de service, chargé de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche
Chef de service, chargé de l'innovation, du transfert de technologies et de l'action régionale
Emplois de sous-directeur
Secrétariat général,
direction générale des ressources humaines
Sous-directeur du recrutement
Sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes
Sous-directeur du pilotage du recrutement et de la gestion des enseignants-chercheurs
Sous-directeur des études de gestion prévisionnelle et statutaires
Sous-directeur de la gestion des carrières des personnels enseignants de l'enseignement scolaire
Sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l'action sanitaire et sociale
Sous-directeur de la gestion des carrières des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé, et des bibliothèques
Sous-directeur de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement
Sous-directeur de la gestion des carrières des personnels de l'encadrement
Secrétariat général,
direction des affaires financières
Sous-directeur de l'expertise statutaire, de la masse salariale, des emplois et des rémunérations
Sous-directeur du budget de la mission enseignement scolaire
Sous-directeur du budget de la mission recherche et de l'enseignement supérieur
Sous-directeur de l'enseignement privé
Secrétariat général, direction des affaires juridiquesSous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Secrétariat général, direction de l'évaluation de la prospective et de la performanceSous-directeur des synthèses
Sous-directeur des évaluations et de la performance scolaire
Secrétariat général, délégation aux relations européennes et internationales et à la coopérationSous-directeur des relations internationales
Sous-directeur des affaires européennes et multilatérales
Secrétariat général, service de l'action administrative et des moyensSous-directeur de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale
Sous-directeur du pilotage et du dialogue de gestion
Sous-directeur de la logistique de l'administration centrale
Secrétariat général/direction générale de l'enseignement scolaire, direction du numérique pour l'éducationSous-directeur des infrastructures techniques et de l'exploitation
Sous-directeur des systèmes d'information
Direction générale de l'enseignement scolaireSous-directeur du socle commun, de la personnalisation des parcours scolaires et de l'orientation
Sous-directeur de la gestion des programmes budgétaires
Sous-directeur des lycées et de la formation professionnelle tout au long de la vie
Sous-directeur de la performance et du dialogue avec les académies
Sous-directeur de la vie scolaire des établissements et des actions socio-éducatives
Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelleSous-directeur du financement de l'enseignement supérieur
Sous-directeur des formations et de l'insertion professionnelle
Sous-directeur de la vie étudiante
Sous-directeur du dialogue contractuel
Sous-directeur de l'immobilier
Service commun : direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle/direction générale de la recherche et de l'innovationSous-directeur du pilotage stratégique et des territoires
Sous-directeur des systèmes d'information et des études statistiques

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