1. ANNEXES
2. ANNEXE I
3. SPÉCIFICATIONS D'APPROBATION D'UN ORGANISME LPO
4. ORGANISATION
5. Organisation financière et administrative de l'organisme démontrant un fonctionnement autonome et indépendant par rapport aux organismes de formation linguistique.
6. Structure de l'organisme (organigramme détaillé).
7. MOYENS
8. Plan des locaux.
9. Moyens matériels utilisés (salle et/ou sur entraîneur de vol synthétique…).
10. Liste nominative du personnel d'encadrement.
11. Liste nominative des examinateurs (LPE).
12. PROCÉDURES
13. (permettant d'assurer le respect des normes de contrôle des compétences linguistiques telles que décrites au FCL.055 et à l'appendice 2 de la partie FCL de l'annexe I au règlement n° 1178/2011 modifié susvisé)
14. Description de l'organisation des contrôles.
15. Description du matériel de contrôle, dont le matériel d'enregistrement des épreuves.
16. Description des outils de contrôle (bandes préenregistrées, banques de données…).
17. Description des modalités de contrôle et de notation.
18. Description des procédures établies en vue de maintenir la confidentialité des outils de contrôle.
19. Description du maintien des compétences du personnel chargé d'effectuer les contrôles des compétences linguistiques.
20. Manuel qualité.
21. Guide du contrôle des compétences linguistiques.
22. DOSSIERS
23. Descriptif du dossier des contrôles des navigants.
24. Descriptif du dossier d'examinateurs.
25. Conditions d'archivage des dossiers et mode d'accès aux documents.