Arrêté du 15 avril 2016 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 15 avril 2016
IdentifiantLEGIARTI000032448253
Texte parentLEGITEXT000032448243
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 avril 2016Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les lignes 2 à 18 du tableau de l'article 1er de l'arrêté du 12 septembre 2014 susvisé sont remplacées par les lignes ainsi rédigées :

2. Directeur des soins hors classe

3. A partir du 8e échelon

4. Colonel

5. Directeur des soins hors classe

6. A partir du 1er et jusqu'au 7e échelon inclus

7. Lieutenant-colonel

8. Directeur des soins de classe normale

9. A partir du 8e échelon

10. Cadre supérieur de santé paramédical

11. A partir du 7e échelon

12. Psychologue hors classe

13. A partir du 6e échelon

14. Sage-femme cadre supérieur

15. A partir du 2e échelon

16. Sage-femme cadre

17. A partir du 6e échelon

18. Directeur des soins de classe normale

19. A partir du 1er et jusqu'au 7e échelon inclus

20. Commandant

21. Cadre supérieur de santé paramédical

22. A partir du 1er et jusqu'au 6e échelon inclus

23. Cadre de santé paramédical

24. A partir du 7e échelon

25. Psychologue hors classe

26. A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus

27. Psychologue de classe normale

28. A partir du 9e échelon

29. Sage-femme cadre supérieur

30. Au 1er échelon

31. Sage-femme cadre

32. A partir du 4e et jusqu'au 5e échelon inclus

33. Cadre de santé paramédical

34. A partir du 4e et jusqu'au 6e échelon inclus

35. Capitaine

36. Psychologue de classe normale

37. A partir du 5e et jusqu'au 8e échelon inclus

38. Sage-femme cadre

39. A partir du 1er et jusqu'au 3e échelon inclus

40. Cadre de santé paramédical

41. A partir du 1er et jusqu'au 3e échelon inclus

42. Lieutenant

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 12 septembre 2014 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000032448253, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.