Arrêté du 18 avril 2016 · Article

Article 3-1

Article en vigueur depuis le 11 janvier 2024.

TexteArrêté du 18 avril 2016
RattachementTitre Ier : GÉNÉRALITÉS
IdentifiantLEGIARTI000048930820
Texte parentLEGITEXT000032456890
Référencearticle 3-1 de l'arrêté du 18 avril 2016 (version du 11 janvier 2024)Légifrance →

1. Le cursus de formation menant à la délivrance du diplôme de capitaine 3000 est constitué de l'un des deux cursus de formation suivants :

2. 1° Le cursus de formation professionnelle de capitaine 3000 défini à l'article 4 ;

3. 2° Le cursus de formation initiale des officiers à la passerelle défini dans l'arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation initiale internationale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et capitaine 3 000.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048930820, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.