Référencearticle Annexes II et III de l'arrêté du 18 avril 2016 (version du 11 janvier 2024)Légifrance →
1. (1) Les annexes II et III peuvent être consultées sur le site internet de l'unité des concours et examens maritimes (UCEM) : www.ucem-nantes.fr
2. Conformément à l'article 7 de l'arrêté du 20 décembre 2023 (NOR : PRMM2335116A) :
3. A l'annexe II, le renvoi (*) de la partie " Horaires d'enseignement " est remplacé par les dispositions suivantes :
4. " (*) Suivant le candidat-cas d'un titulaire du CFBS, du CQALI, du CAEERS, de l'attestation de formation à la direction et au travail en équipe ainsi qu'à la gestion des ressources à la passerelle et à la machine, de l'ECDIS et du CGO acquis en formation “ officier chef de quart passerelle ”, en cours de validité. "
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