Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES DES SERVICES PUBLICS AUPRÈS DES MÉNAGES ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR 2016
2. L'avis d'opportunité, l'avis de conformité ainsi que le descriptif des enquêtes sont disponibles sur le site du CNIS (www. cnis. fr).
3. 2. Enquête d'intérêt général et obligatoire 1. A.-Enquête d'initiative nationale
4. DÉMOGRAPHIE ET QUESTIONS SOCIALES
5. PÉRIODICITÉ
6. PRODUCTEUR
7. Conditions de vie
8. Plate-forme annuelle CAMME* sur le « Bien-être » * Enquête méthodologique de conjoncture auprès des ménages mensuelle (CAMME).
9. Ponctuelle
10. INSEE
11. SERVICES PUBLICS ET SERVICES AUX PUBLICS
12. PÉRIODICITÉ
13. PRODUCTEUR
14. Panel d'élèves du premier degré recruté en 2011
15. Annuelle
16. DEPP
17. Liste des producteurs
18. SIGLE DU PRODUCTEUR
19. INTITULÉ DU PRODUCTEUR
20. MINISTÈRE OU MINISTÈRE DE TUTELLE le cas échéant
21. DEPP
22. Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance
23. Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
24. INSEE
25. Institut national de la statistique et des études économiques
26. Ministère des finances et des comptes publics Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- ARRÊTÉ du 21 septembre 2015 : art. null