RattachementChapitre II : Dispositions relatives aux travaux réalisés à des fins archéologiques
Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX DIFFÉRENTES OPÉRATIONS HYPERBARES
Chapitre II : Dispositions relatives aux travaux réalisés à des fins archéologiques
IdentifiantLEGIARTI000032497052
Texte parentLEGITEXT000032497011
Référencearticle 33 de l'arrêté du 21 avril 2016 (version du 8 mai 2016)Légifrance →
1. Sans préjudice des dispositions prévues à l'article R. 4461-38, lorsque les travaux sont réalisés en narguilé, la composition de l'équipe de travaux est conforme aux dispositions de l'article R. 4461-45 du code du travail.
2. Lorsque deux opérateurs sont en immersion, l'équipe comprend un aide opérateur par opérateur.
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