Arrêté du 21 avril 2016 · Article

Article 37

Article en vigueur depuis le 8 mai 2016.

TexteArrêté du 21 avril 2016
Rattachement
Chapitre Ier : Plongée en scaphandre autonome en circuit ouvert, fermé et semi-fermé
  1. Titre IV : SPÉCIFICITÉS DES MÉTHODES DE PLONGÉE
  2. Chapitre Ier : Plongée en scaphandre autonome en circuit ouvert, fermé et semi-fermé
IdentifiantLEGIARTI000032497057
Texte parentLEGITEXT000032497011
Référencearticle 37 de l'arrêté du 21 avril 2016 (version du 8 mai 2016)Légifrance →

1. Pour les plongées en scaphandre en circuit ouvert effectuées au-delà d'une pression relative de 1200 hPa, le scaphandre est constitué d'une bouteille à deux sorties, équipé d'un détendeur par sortie.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000032497057, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.