Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES DES SERVICES PUBLICS AUPRÈS DES ENTREPRISES ET DES EXPLOITATIONS AGRICOLES POUR 2016
2. L'avis d'opportunité, l'avis de conformité ainsi que le descriptif des enquêtes sont disponibles sur le site du CNIS (www. cnis. fr) 1. ENQUÊTE D'INTÉRÊT GÉNÉRAL ET OBLIGATOIRE
3. 1. A.-Enquête d'initiative nationale
4. ENTREPRISES ET STRATÉGIES DE MARCHÉ
5. PÉRIODICITÉ
6. PRODUCTEURS Voir liste des sigles ci-dessous
7. Enquête sur les entreprises et le développement durable-EnDD
8. Ponctuelle
9. INSEE
10. Liste des producteurs
11. SIGLE DU PRODUCTEUR
12. INTITULÉ DU PRODUCTEUR
13. MINISTÈRE ou ministère de tutelle le cas échéant
14. INSEE
15. Institut national de la statistique et des études économiques
16. Ministère des finances et des comptes publics et ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- ARRÊTÉ du 21 septembre 2015 : art. null