Arrêté du 2 mai 2016 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 2 mai 2016
IdentifiantLEGIARTI000032509049
Texte parentLEGITEXT000032509047
Référencearticle 1 de l'arrêté du 2 mai 2016Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe de l'arrêté du 16 février 2015 susvisé est modifiée comme suit : Après les mentions :

2. Chef de service, adjoint au directeur des sports

3. 1

4. 120

5. et les mentions :

6. Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sous-directeur de la vie associative et de l'éducation populaire

7. 1

8. 110

9. ainsi que les mentions :

10. Direction des affaires juridiques, sous-directeur, adjoint au directeur

11. 1

12. 110

13. Sont respectivement insérées les mentions :

14. Chef de service, adjoint au directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (à compter du 28 décembre 2015)

15. 1

16. 120

17. et les mentions :

18. Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sous-directeur en charge du service à compétence nationale « Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire » (à compter du 28 décembre 2015)

19. 1

20. 80

21. ainsi que les mentions :

22. Division des cabinets, sous-directeur, chef de la division (à compter du 22 juin 2015)

23. 1

24. 80

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 16 février 2015 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000032509049, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.