1. Pour les élèves relevant de la formation initiale scolaire, la liste et les horaires des enseignements obligatoires, généraux et professionnels, applicables à la spécialité « palefrenier soigneur », sont fixés par arrêté du ministre chargé de l'agriculture.
Arrêté du 21 avril 2016 · Article
Article 3
Article en vigueur depuis le 12 mai 2016.
TexteArrêté du 21 avril 2016
IdentifiantLEGIARTI000032515367
Texte parentLEGITEXT000032515363
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