Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2018 au 1er octobre 2021.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteDécret n°2016-647 du 19 mai 2016
IdentifiantLEGIARTI000036500195
Texte parentLEGITEXT000032572372
Référencearticle 2 du décret n°2016-647 du 19 mai 2016 (version du 1er janvier 2018)Légifrance →
1. Le classement indiciaire applicable au corps des ergothérapeutes de la catégorie A de la fonction publique hospitalière régis par le décret du 21 août 2015 susvisé est fixé comme suit :
GRADES
INDICES BRUTS à compter du 1er janvier 2016
INDICES BRUTS à compter du 1er janvier 2017
INDICES BRUTS à compter du 1er janvier 2019
INDICES BRUTS à compter du 1er janvier 2020
Premier grade
385-685
420-702
441-713
444-714
Deuxième grade
449-736
476-743
480-747
489-761
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