Arrêté du 19 mai 2016 · Article

Article 2

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2018 au 1er octobre 2021.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 19 mai 2016
IdentifiantLEGIARTI000036501096
Texte parentLEGITEXT000032574542
Référencearticle 2 de l'arrêté du 19 mai 2016 (version du 1er janvier 2018)Légifrance →

1. L'échelonnement indiciaire applicable aux membres du corps des ergothérapeutes de la fonction publique hospitalière régis par le décret du 21 août 2015 susvisé est fixé comme suit :

ÉCHELONSINDICES BRUTS
A compter
du 1er janvier 2016		A compter
du 1er janvier 2017		A compter
du 1er janvier 2019		A compter
du 1er janvier 2020
Classe supérieure du corps des ergothérapeutes
Echelon 11736
Echelon 10701743747761
Echelon 9667713714717
Echelon 8637675679682
Echelon 7607645649652
Echelon 6577615618621
Echelon 5546584587591
Echelon 4517554557561
Echelon 3491525528532
Echelon 2465499501505
Echelon 1449476480489
CLASSE NORMALE DU CORPS DES ERGOTHÉRAPEUTES
Echelon 11685
Echelon 10663702713714
Echelon 9637675679687
Echelon 8611645648652
Echelon 7582619621625
Echelon 6542591593597
Echelon 5497550553557
Echelon 4464504508520
Echelon 3438473480489
Echelon 2408446453461
Echelon 1385420441444

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000036501096, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.