Texte publié au Journal officiel
1. Sont abrogés :
2. 1° L'arrêté du 3 septembre 1998 relatif à la charte des thèses ;
3. 2° L'arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse ;
4. 3° L'arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale ;
5. 4° L'arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 3 septembre 1998 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5
- Arrêté du 6 janvier 2005 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13
- Arrêté du 7 août 2006 : art. 1, art. 25, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24
Divisions : TITRE Ier : ÉCOLES DOCTORALES. ; TITRE II : DOCTORAT. ; TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES. ; TITRE II : DÉPÔT SUR SUPPORT PAPIER. ; TITRE III : DÉPÔT SOUS FORME ÉLECTRONIQUE.