Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 12 mai 2016
IdentifiantLEGIARTI000032590026
Texte parentLEGITEXT000032590022
Référencearticle 1 de l'arrêté du 12 mai 2016Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Au 2° de l'article 2 de l'arrêté du 3 juillet 2003 susvisé, les mots : « le commandant du centre d'instruction naval de Saint-Mandrier » sont remplacés par les mots : « le commandant du pôle écoles Méditerranée ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 3 juillet 2003 : art. 2
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.