Arrêté du 13 mai 2016 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 3 juin 2016.

TexteArrêté du 13 mai 2016
IdentifiantLEGIARTI000032621769
Texte parentLEGITEXT000032621766
Référencearticle 2 de l'arrêté du 13 mai 2016 (version du 3 juin 2016)Légifrance →

1. Les unités constitutives du référentiel de certification de la spécialité Métiers du plâtre et de l'isolation de brevet professionnel sont définies en annexe I au présent arrêté.

Nota : Le présent arrêté et ses annexes III, IV et V seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 16 juin 2016 sur le site http://www.education.gouv.fr. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.eduscol.education.fr/diplomes-professionnels.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000032621769, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.