1. L'accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Toulouse, créée au sein de l'université Toulouse-II en partenariat avec l'université Toulouse-I, l'université Toulouse-III et l'université fédérale Toulouse Midi-Pyrénées, est renouvelée pour la durée du contrat pluriannuel.
Arrêté du 11 mai 2016 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 20 mai 2016.
TexteArrêté du 11 mai 2016
IdentifiantLEGIARTI000032708819
Texte parentLEGITEXT000032708816
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