Décret n°2004-1350 du 9 décembre 2004 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 22 juin 2016.

TexteDécret n°2004-1350 du 9 décembre 2004
RattachementTITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
IdentifiantLEGIARTI000032749444
Texte parentLEGITEXT000032749312
Référencearticle 3 du décret n°2004-1350 du 9 décembre 2004 (version du 22 juin 2016)Légifrance →

1. Le musée du quai Branly-Jacques Chirac comprend deux départements :

2. Le département du patrimoine et des collections, qui remplit les missions de grand département prévues à l'article 2 du décret du 31 août 1945 susvisé ; ce grand département est dénommé " département des arts et civilisations d'Afrique, d'Asie, d'Océanie et des Amériques ( musée du quai Branly-Jacques Chirac) " ;

3. Le département de la recherche et de l'enseignement.

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