Arrêté du 21 juin 2016 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 21 juin 2016
IdentifiantLEGIARTI000032758130
Texte parentLEGITEXT000032758126
Référencearticle 2 de l'arrêté du 21 juin 2016Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau annexé à l'arrêté du 25 avril 2013 susvisé est remplacé par le tableau suivant :

2. « FORMATION SUIVIE À TITRE PRINCIPAL A.-Elèves admis à compter de la rentrée universitaire 2016

3. TAUX

4. TAUX MAJORÉ

5. Formation conduisant au diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

6. 1re année

7. 2 765,00 €

8. 5 530,00 €

9. 2e année

10. 2 765,00 €

11. 5 530,00 €

12. Stage long

13. 855,00 €

14. 1 710,00 €

15. 3e année

16. 2 765,00 €

17. 5 530,00 €

18. Formation complémentaire intégrée

19. 2 765,00 €

20. 5 530,00 €

21. Prolongation inférieure à un semestre

22. 1 382,50 €

23. 2 765,00 €

24. Formation conduisant au diplôme de docteur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

25. 1re année

26. 440,00 €

27. 880,00 €

28. 2e année

29. 440,00 €

30. 880,00 €

31. 3e année

32. 440,00 €

33. 880,00 €

34. Toutes années ultérieures

35. 440,00 €

36. 880,00 €

37. Validation des acquis diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

38. Expertise-précandidature

39. 410,00 €

40. 820,00 €

41. Candidature-jury

42. 4 032,00 €

43. 4 032,00 €

44. Autre type de formation conduisant au grade de master (2e année)

45. 556,00 €

46. 1 112,00 €

47. B.-Elèves admis à la rentrée universitaire 2014 et à la rentrée 2015

48. TAUX

49. Formation conduisant au diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

50. 1re année

51. 2 765,00 €

52. 2e année

53. 2 765,00 €

54. Stage long

55. 855,00 €

56. 3e année

57. 2 765,00 €

58. Formation complémentaire intégrée

59. 2 765,00 €

60. Prolongation inférieure à un semestre

61. 1 382,50 €

62. Formation conduisant au diplôme de docteur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

63. 1re année

64. 440,00 €

65. 2e année

66. 440,00 €

67. 3e année

68. 440,00 €

69. Toutes années ultérieures

70. 440,00 €

71. Validation des acquis diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

72. Expertise-précandidature

73. 410,00 €

74. Candidature-jury

75. 4 032,00 €

76. Autre type de formation conduisant au grade de master (2e année)

77. 556,00 €

78. C.-Elèves admis antérieurement à la rentrée universitaire 2014

79. TAUX

80. Formation conduisant au diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

81. 1re année

82. 1 510,00 €

83. 2e année

84. 1 510,00 €

85. Stage long

86. 855,00 €

87. 3e année

88. 1 510,00 €

89. Année effectuée à l'extérieur dans le cadre d'un accord d'échange

90. 690,00 €

91. Année effectuée à l'extérieur hors du cadre d'un accord d'échange

92. 979,00 €

93. Prolongation inférieure à 6 mois avec accord d'échange

94. 345,00 €

95. Prolongation inférieure à 6 mois hors accord d'échange

96. 632,00 €

97. Formation conduisant au diplôme de docteur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

98. 3e année

99. 440,00 €

100. Toutes années ultérieures

101. 440,00 €

102. FORMATION SUIVIE À TITRE COMPLÉMENTAIRE

103. TAUX RÉDUIT

104. TAUX MAJORÉ RÉDUIT

105. Formation conduisant au grade de master (2e année)

106. 194,00 €

107. 388,00 €

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 25 avril 2013 : art. null

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