Arrêté du 10 mai 2016 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 10 mai 2016
IdentifiantLEGIARTI000032785874
Texte parentLEGITEXT000032785870
Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 mai 2016Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau des spécialités figurant au 2° de l'article 3 de l'arrêté du 23 juillet 2012 susvisé est complété par les lignes ainsi rédigées :

2. L

3. Génie électrotechnique

4. Electronique analogique et numérique, électrotechnique, électronique de puissance, électronique de commande (domotique), automation, microprocesseurs, télécommunication, installations et équipements, sécurité

5. M

6. Génie électrique

7. Programme du baccalauréat STI2D, spécialité « énergies et environnement ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 23 juillet 2012 : art. 3

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000032785874, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.