1. Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport figurent en annexe I au présent arrêté.
Arrêté du 21 juin 2016 · Article
Article 4
Article en vigueur depuis le 3 septembre 2021, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er septembre 2028.
TexteArrêté du 21 juin 2016
IdentifiantLEGIARTI000044013465
Texte parentLEGITEXT000032829461
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