Article en vigueur depuis le 3 septembre 2021, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er septembre 2028.
TexteArrêté du 21 juin 2016
IdentifiantLEGIARTI000044013495
Texte parentLEGITEXT000032829461
Référencearticle 8 de l'arrêté du 21 juin 2016 (version du 3 septembre 2021)Légifrance →
1. Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l'entrée en formation ” (EPEF) et des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ” mention “ activités aquatiques et de la natation ”, figure en annexe III au présent arrêté.
Nota : Conformément au I de l’article 10 de l’arrêté du 29 juillet 2021, ces dispositions s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter du 1er janvier 2022.
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