Arrêté du 15 juin 2016 · Article

Article Annexe I

Article abrogé, en vigueur du 1er octobre 2020 au 1er novembre 2020.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 15 juin 2016
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000042396782
Texte parentLEGITEXT000032830060
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 15 juin 2016 (version du 1er octobre 2020)Légifrance →

1. EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS

2. ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

3. Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié

4. Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNES

Montants
au 1er juillet 2016
(en euros)

I - Emoluments

A. Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels)

Après 12 ans

55 820,73

Après 9 ans

49 189,24

Après 6 ans

41 452,68

Après 3 ans

38 136,96

Avant 3 ans

33 716,15

B. Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens hosptialiers (montants bruts annuels)

Après 18 ans

44 757,26

Après 15 ans

41 856,24

Après 12 ans

38 845,56

Après 9 ans

35 835,02

Après 6 ans

32 824,36

Après 3 ans

29 805,28

Avant 3 ans

26 765,96

C. (Abrogé)

D. Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels)

2e échelon (après 2 ans de fonctions)

20 560,07

1er échelon (avant 2 ans de fonctions)

17 655,47

II - Indemnité de service public exclusif pour A, B, C et D (montant brut mensuel)

490,41

III - Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements pour A et B (montant brut mensuel)

418,35

IV - Indemnité d'activité sectorielle et de liaison pour A, B, C et D (montant brut mensuel)

418,35

Nota : Conformément à l'article 4 de l'arrêté du 1er octobre 2020 (NOR : SSAH2026436A), ces dispositions entrent en vigueur le 1er octobre 2020.

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