Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 30 juin 2016
IdentifiantLEGIARTI000032916431
Texte parentLEGITEXT000032916428
Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 juin 2016Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 20 août 1997 relatif aux classes préparatoires spécifiques de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI) remplaçant les classes de la filière mathématiques et technologie (MT) est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
Arrêté du 20 août 1997 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6
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