Arrêté du 22 juin 2016 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 29 juillet 2016.

TexteArrêté du 22 juin 2016

IdentifiantLEGIARTI000032942726

Texte parentLEGITEXT000032942721

Référencearticle 1 de l'arrêté du 22 juin 2016 (version du 29 juillet 2016)Légifrance →

1. Il est créé la spécialité " Systèmes numériques " de brevet d'études professionnelles dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.