Arrêté du 26 août 2016 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 26 août 2016
IdentifiantLEGIARTI000033078804
Texte parentLEGITEXT000033078801
Référencearticle 1 de l'arrêté du 26 août 2016Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau A annexé à l'arrêté du 26 octobre 2001susvisé est modifié comme suit : 1° La ligne suivante :

2. Directeur des affaires juridiques

3. 1

4. 140

5. est remplacée par la ligne suivante :

6. Directeur des affaires juridiques

7. 1

8. 160

9. 2° La ligne suivante :

10. Délégué à la communication

11. 1

12. 120

13. est remplacée par la ligne suivante :

14. Délégué à la communication

15. 1

16. 140

17. 3° La ligne suivante :

18. Chef de service, adjoint au directeur des affaires juridiques

19. 1

20. 110

21. est remplacée par la ligne suivante :

22. Chef de service, adjoint au directeur des affaires juridiques

23. 1

24. 120

25. 4° La ligne suivante :

26. Sous-directeur du pilotage du recrutement et de la gestion des enseignants-chercheurs

27. 1

28. 80

29. est remplacée par la ligne suivante :

30. Sous-directeur du pilotage du recrutement et de la gestion des enseignants-chercheurs

31. 1

32. 110

33. 5° La ligne suivante :

34. Sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement scolaire

35. 1

36. 80

37. est remplacée par la ligne suivante :

38. Sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement scolaire

39. 1

40. 110

41. 6° La ligne suivante :

42. Sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche

43. 1

44. 80

45. est remplacée par la ligne suivante :

46. Sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche

47. 1

48. 110

49. 7° La ligne suivante :

50. Sous-directeur de la performance et du dialogue avec les académies

51. 1

52. 90

53. est remplacée par la ligne suivante :

54. Sous-directeur de la performance et du dialogue avec les académies

55. 1

56. 110

57. 8° La ligne suivante :

58. Sous-directeur des technologies et des systèmes d'information

59. 1

60. 80

61. est remplacée par la ligne suivante :

62. Sous-directeur des systèmes d'information

63. 1

64. 110

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 26 octobre 2001
    Divisions : Art. Annexe A

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000033078804, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.