Arrêté du 4 août 2016 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 4 août 2016
IdentifiantLEGIARTI000033085372
Texte parentLEGITEXT000033085361
Référencearticle 1 de l'arrêté du 4 août 2016Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau du 1 de l'annexe I de l'arrêté précité est remplacé par le tableau suivant :

2. SITES

3. MODALITÉS D'OUVERTURE

4. Frontières aériennes

5. Tahiti-Faa'a

6. Permanent

7. Frontières maritimes

8. Navires de plaisance

9. Autres navires

10. Papeete

11. Permanent

12. Permanent

13. Moorea

14. Permanent

15. Sur dérogation

16. Raiatea

17. Permanent

18. Sur dérogation

19. Bora-Bora

20. Permanent

21. Sur dérogation

22. Huahine

23. Permanent

24. Sur dérogation

25. Nuku Hiva

26. Permanent

27. Sur dérogation

28. Ua Pou

29. Permanent

30. Sur dérogation

31. Hiva Hoa

32. Permanent

33. Sur dérogation

34. Tubuai

35. Permanent

36. Sur dérogation

37. Rurutu

38. Permanent

39. Sur dérogation

40. Raivavae

41. Permanent

42. Sur dérogation

43. Rangiroa

44. Permanent

45. Sur dérogation

46. Mangareva

47. Permanent

48. Sur dérogation

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 décembre 2011
    Divisions : Art. Annexe I

Aller plus loin

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