Arrêté du 29 août 2016 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 9 septembre 2016.

TexteArrêté du 29 août 2016
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000033101888
Texte parentLEGITEXT000033101867
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 29 août 2016 (version du 9 septembre 2016)Légifrance →

1. ANNEXE

2. LISTE DES ASSOCIATIONS NATIONALES DE RETRAITÉS MILITAIRES, MEMBRES DU CPRM.

3. Association nationale des officiers de carrière en retraite, des veuves, veufs et orphelins d'officiers (ANOCR).

4. Association des officiers de la marine (AOM).

5. Confédération nationale des retraités militaires et des veuves de militaires de carrière (CNRM).

6. Fédération nationale des officiers mariniers, quartiers-maîtres en retraite et veuves (FNOM).

7. Fédération nationale des retraités de la gendarmerie (FNRG).

8. Union nationale du personnel en retraite de la gendarmerie (UNPRG).

9. Union nationale des sous-officiers en retraite (UNSOR).

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000033101888, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.