Arrêté du 5 septembre 2016 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2017, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er novembre 2027.

TexteArrêté du 5 septembre 2016

IdentifiantLEGIARTI000033106844

Texte parentLEGITEXT000033106839

Référencearticle 2 de l'arrêté du 5 septembre 2016 (version du 1er janvier 2017)Légifrance →

1. Cette mention est délivrée au titre de l'une des options suivantes :

2. - option « cours collectifs » ;

3. - option « haltérophilie, musculation ».

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.