Article en vigueur depuis le 1er mars 2023, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er novembre 2027.
TexteArrêté du 5 septembre 2016
IdentifiantLEGIARTI000046272182
Texte parentLEGITEXT000033106839
Référencearticle 4 de l'arrêté du 5 septembre 2016 (version du 1er mars 2023)Légifrance →
1. Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport figurent en annexe I au présent arrêté.
Nota : Conformément à l’article 10 de l’arrêté du 27 juillet 2022 (SPOV2222329A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er mars 2023.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.