Article en vigueur depuis le 1er janvier 2023, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er septembre 2027.
TexteArrêté du 5 septembre 2016
IdentifiantLEGIARTI000046759396
Texte parentLEGITEXT000033107517
Référencearticle 9 de l'arrêté du 5 septembre 2016 (version du 1er janvier 2023)Légifrance →
1. Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l'entrée en formation ” (EPEF), et des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ activités gymniques ”, figure en annexe IV au présent arrêté.
Nota : Conformément à l'article 9 de l'arrêté du 21 novembre 2022 (NOR : SPOV2233521A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er janvier 2023.
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