Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 1er septembre 2016
IdentifiantLEGIARTI000033121840
Texte parentLEGITEXT000033121831
Référencearticle 2 de l'arrêté du 1er septembre 2016Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Au premier alinéa de l'article 4 du même arrêté, les mots : « Durant l'année de stage des professeurs de sport stagiaires (…) » sont remplacés par les mots : « Durant l'année de stage, les professeurs de sport stagiaires » (le reste sans changement).
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 8 août 2016 : art. 4
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