Arrêté du 12 septembre 2016 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 12 septembre 2016
IdentifiantLEGIARTI000033137029
Texte parentLEGITEXT000033137021
Référencearticle 3 de l'arrêté du 12 septembre 2016Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les postes suivants sont ajoutés dans l'annexe :

2. Armée de terre

3. 7e régiment du matériel Varces Allières (38)

4. Conducteur de traitement des matériaux peinture industrielle

5. Niveau III

6. 1

7. 3 ans

8. 10 000 €

9. SCA

10. Groupement de soutien de la base de défense de VALENCE (26)

11. Contrôleur prestation RHL

12. Niveau II

13. 1

14. 3 ans

15. 10 000 €

16. SGA/ SID

17. Etablissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France SAINT-GERMAIN-EN-LAYE/ USID MONTLHERY (91)

18. Chargé de projet « conduite » en SIM

19. Niveau II

20. 1

21. 3 ans

22. 8 000 €

23. SGA/ SID

24. Etablissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France SAINT-GERMAIN-EN-LAYE/ PMO VERSAILLES (78)

25. Chargé projet technique infra (Maîtrise d'œuvre)

26. Niveau II

27. 1

28. 3 ans

29. 8 000 €

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 19 juillet 2016 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000033137029, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.