Arrêté du 20 septembre 2016 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 20 septembre 2016
IdentifiantLEGIARTI000033139047
Texte parentLEGITEXT000033139042
Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 septembre 2016Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le III de l'article 1er de l'arrêté du 7 janvier 2014 susvisé est modifié comme suit :

2. « III.-Emplois de coordonnateur général des activités de soins, de rééducation et médico-techniques dans certains établissements publics de santé ou de coordonnateur général des mêmes activités dans certains établissements publics de santé constitués en une direction commune (45 emplois) :

3. -centres hospitaliers de Meaux, Lagny-Marne-la-Vallée, Jouarre et Coulommiers (direction commune) (77) ;

4. -centres hospitaliers de Pontoise, Beaumont-sur-Oise et Magny-en-Vexin (direction commune) (95) ;

5. -centre hospitalier Sud Francilien à Evry (91) ;

6. -centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon-Luçon-Montaigu et centres hospitaliers des Sables-d'Olonne, de Fontenay-le-Comte et de La Châtaigneraie (direction commune) (85) ;

7. -centres hospitaliers spécialisés de Sainte-Anne et de Maison-Blanche et groupe public de santé Perray-Vaucluse (direction commune) (75) ;

8. -groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace de Mulhouse et centre hospitalier de Sierentz (direction commune) (68) ;

9. -centres hospitaliers de Poissy-Saint-Germain-en-Laye et de Mantes-la-Jolie (direction commune) (78) ;

10. -centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne et centre hospitalier de Hyères (direction commune) (83) ;

11. -centres hospitaliers Métropole Savoie de Chambéry et de Bellet et maisons de retraite de Champagne-en-Valmorey, Lhuis et Bozel (direction commune) (73) ;

12. -centre hospitalier de Valenciennes (59) ;

13. -centres hospitaliers du Havre et de Pont-Audemer et maison de retraite de Beuzeville (direction commune) (76) ;

14. -centre hospitalier intercommunal Annecy-Genevois de Pringy et centre hospitalier du pays de Gex (direction commune) (74) ;

15. -centres hospitaliers de Troyes, Brienne-le-Château, Romilly-sur-seine, Bar-sur-seine et Bar-sur-Aube et maison de retraite de Brienne-le-Château (direction commune) (10) ;

16. -centre hospitalier du Mans (72) ;

17. -hôpitaux civils de Colmar et centres hospitaliers de Guebwiller et Munster (direction commune) (68) ;

18. -centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (90) ;

19. -centres hospitaliers du pays d'Aix, de Digne-les-Bains, de Castellane, de Seyne les Alpes et maison de retraite de Thoard (13) (direction commune) ;

20. -groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis et maison de retraite de Surgères (direction commune) (17) ;

21. -centre hospitalier de Cornouaille de Quimper et maison de retraite de Châteaulin (direction commune) (29) ;

22. -centre hospitalier d'Avignon et centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris (direction commune) (84) ;

23. -centre hospitalier de Perpignan (66) ;

24. -centres hospitaliers de la Côte basque de Bayonne et de Saint-Palais (direction commune) (64) ;

25. -centres hospitaliers de Chalon-sur-Saône, Montceau-les-Mines, Autun et maison de retraite d'Epinac (direction commune) (71) ;

26. -centres hospitaliers de Chartres, Châteaudun, Nogent-le-Rotrou et La Loupe (direction commune) (28) ;

27. -centres hospitaliers de Libourne, Sainte-Foy-la-Grande et maison de retraite de Coutras (direction commune) (33) ;

28. -centres hospitaliers de l'agglomération de Nevers, Cosne-sur-Loire, La Charité-sur-Loire, Decize, Château-Chinon, Lormes et centres de long séjour de Luzy et Saint-Pierre-le-Moûtier (direction commune) (58) ;

29. -centres hospitaliers Bretagne-Sud de Lorient et de Port Louis-Riantec (direction commune) (56) ;

30. -centre hospitalier Bretagne Atlantique de Vannes (56) ;

31. -centres hospitaliers de Périgueux, Sarlat, Domme et Lanmary (direction commune) (24) ;

32. -centres hospitaliers de Saint-Malo, Dinan et Cancale (direction commune) (35) ;

33. -centre hospitalier de Versailles (78) ;

34. -centre hospitalier de Saint-Brieuc (22) ;

35. -centre hospitalier intercommunal Eure-Seine d'Evreux et centre hospitalier de Bernay (direction commune) (27) ;

36. -centre hospitalier de Niort (79) ;

37. -centre hospitalier de Lens (62) ;

38. -centres hospitaliers d'Arras et du Ternois (direction commune) (62) ;

39. -centre hospitalier de Roubaix (59) ;

40. -centres hospitaliers de Verdun, Saint-Mihiel, Fains-Veel et Bar-le-Duc (direction commune) (55) ;

41. -centres hospitaliers d'Auxerre, Avallon, Clamecy et Tonnerre (direction commune) (89) ;

42. -centre hospitalier des Deux Vallées à Longjumeau et centre hospitalier d'Orsay (direction commune) (91) ;

43. -centres hospitaliers de Charleville-Mézières, Sedan et Fumay (direction commune) (08) ;

44. -centres hospitaliers de Saint-Nazaire et de Savenay (direction commune) (44) ;

45. -centre hospitalier de Cayenne (970) ;

46. -centres hospitaliers d'Angoulême, La Rochefoucault et maison de retraite d'Aigres (direction commune) (16) ;

47. -centres hospitaliers d'Argenteuil et de Taverny (direction commune) (95).

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 7 janvier 2014 : art. 1

Aller plus loin

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