Texte publié au Journal officiel
1. L'intitulé des emplois suivants est modifié sur la liste des emplois de chef de mission figurant à l'article 1er de l'arrêté du 4 janvier 2013 susvisé :
2. DATE de modification
3. INTITULÉ DU POSTE
4. NOUVEL INTITULÉ
5. 01/05/2016
6. Chef de l'unité territoriale de l'Oise à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie.
7. Chef de l'unité départementale de l'Oise à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord-Pas-de-Calais et Picardie
8. 12/01/2016
9. Chef de l'unité territoriale Rouen-Dieppe de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie.
10. Chef de l'unité territoriale Rouen-Dieppe de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
11. 01/07/2016
12. Chef de l'unité territoriale du Bas-Rhin à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace.
13. Chef de l'unité départementale du Bas-Rhin à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine
14. 01/05/2016
15. Chef de l'unité territoriale du littoral à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord-Pas-de-Calais.
16. Chef de l'unité territoriale du littoral à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord-Pas-de-Calais et Picardie
17. 01/05/2016
18. Chef de l'unité territoriale du Hainaut-Cambrésis-Douaisis à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord-Pas-de-Calais
19. Chef de l'unité territoriale du Hainaut-Cambrésis-Douaisis à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord-Pas-de-Calais et Picardie
20. 12/01/2016
21. Chef de l'unité territoriale du Havre à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie
22. Chef de l'unité territoriale du Havre à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
23. 01/05/2016
24. Chef de l'unité territoriale de Lille à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord-Pas-de-Calais
25. Chef de l'unité territoriale de Lille à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord-Pas-de-Calais et Picardie
26. 01/05/2016
27. Chef de l'unité territoriale de l'Artois à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et de logement de Nord-Pas-de-Calais
28. Chef de l'unité territoriale de l'Artois à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et de logement de Nord-Pas-de-Calais et Picardie
29. 01/07/2016
30. Chef de l'unité territoriale de la Marne à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Champagne-Ardenne
31. Chef de l'unité départementale de la Marne à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine
32. 01/07/2016
33. Chef de l'unité territoriale Aube-Haute-Marne à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Champagne-Ardenne
34. Chef de l'unité bi-départementale Aube-Haute-Marne à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine
35. 12/01/2016
36. Chef de l'unité territoriale de l'Eure de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie
37. Chef de l'unité départementale de l'Eure de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 4 janvier 2013 : art. 1