Arrêté du 4 octobre 2016 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 4 octobre 2016
IdentifiantLEGIARTI000033222019
Texte parentLEGITEXT000033222013
Référencearticle 1 de l'arrêté du 4 octobre 2016Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 1er de l'arrêté du 1er février 2002 susvisé est ainsi modifié :

2. 1° Le deuxième alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :

3. « BAP A : sciences du vivant, de la terre et de l'environnement ; » ;

4. 2° Le troisième alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :

5. « BAP B : sciences chimiques et science des matériaux ; » ;

6. 3° Le sixième alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :

7. « BAP E : informatique, statistiques et calcul scientifique ; » ;

8. 4° Le septième alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :

9. « BAP F : culture, communication, production et diffusion des savoirs ; » ;

10. 5° Le huitième alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :

11. « BAP G : patrimoine immobilier, logistique, restauration et prévention ; ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 1 février 2002 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000033222019, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.