Arrêté du 4 octobre 2016 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 4 octobre 2016
IdentifiantLEGIARTI000033222021
Texte parentLEGITEXT000033222013
Référencearticle 2 de l'arrêté du 4 octobre 2016Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe de l'arrêté du 1er février 2002 susvisé est remplacée par les dispositions suivantes :

2. 1° Le tableau intitulé : « BAP A : sciences du vivant, de la terre et de l'environnement » annexé au présent arrêté ;

3. 2° Le tableau intitulé : « BAP B : sciences chimiques et science des matériaux » annexé au présent arrêté ;

4. 3° Le tableau intitulé : « BAP C : sciences de l'ingénieur et instrumentation scientifique » annexé au présent arrêté ;

5. 4° Le tableau intitulé : « BAP D : sciences humaines et sociales » annexé au présent arrêté ;

6. 5° Le tableau intitulé : « BAP E : informatique, statistiques et calcul scientifique » annexé au présent arrêté ;

7. 6° Le tableau intitulé : « BAP F : culture, communication, production et diffusion des savoirs » annexé au présent arrêté ;

8. 7° Le tableau intitulé : « BAP G : patrimoine immobilier, logistique, restauration et prévention » annexé au présent arrêté ;

9. 8° Le tableau intitulé : « BAP J : gestion et pilotage » annexé au présent arrêté.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 1 février 2002 : art. null
    Divisions : BAP A : SCIENCES DU VIVANT, DE LA TERRE ET DE L'ENVIRONNEMENT ; BAP B : SCIENCES CHIMIQUES ET SCIENCE DES MATÉRIAUX ; BAP C : SCIENCES DE L'INGÉNIEUR ET INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUE ; BAP D : SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES ; BAP E : INFORMATIQUE, STATISTIQUES ET CALCUL SCIENTIFIQUE ; BAP F : CULTURE, COMMUNICATION, PRODUCTION ET DIFFUSION DES SAVOIRS ; BAP G : PATRIMOINE IMMOBILIER, LOGISTIQUE, RESTAURATION ET PRÉVENTION ; BAP J : GESTION ET PILOTAGE

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000033222021, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.