Arrêté du 12 octobre 2016 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 15 janvier 2022.

TexteArrêté du 12 octobre 2016
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000045025940
Texte parentLEGITEXT000033245349
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 12 octobre 2016 (version du 15 janvier 2022)Légifrance →

1. LISTE DES DIPLÔMES ET TITRES À FINALITÉ PROFESSIONNELLE ENREGISTRÉS AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES (RNCP) ET RÉPONDANT AUX EXIGENCES DE L'ARTICLE D. 243-5 DU CODE RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME

2. -titre à finalité professionnelle " technicien dentaire équin ", délivré par le syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral (SNVEL) et la fédération française des techniciens dentaires équins (FFTDE) ;

3. -brevet technique des métiers (BTM) " maréchal-ferrant ", délivré par l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA).

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000045025940, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.