Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2016-1390 du 17 octobre 2016
IdentifiantLEGIARTI000033254502
Texte parentLEGITEXT000033254493
Référencearticle 1 du décret n°2016-1390 du 17 octobre 2016Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Dans le tableau de l'article 2 du décret du 26 octobre 2009 susvisé, les lignes relatives aux inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux hors classe sont remplacées par les lignes suivantes :
2. GRADES ET ÉCHELONS
3. INDICES BRUTS
4. Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux hors classe
5. Echelon spécial
6. Hors échelle B bis
7. 2e échelon
8. Hors échelle B
9. 1er échelon
10. Hors échelle A
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Décret n° 2009-1303 du 26 octobre 2009 : art. 2
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.